Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIALE DE CASTELISE
AUBINAUD MARIE-LISE

Numéro de dépôt :
3071086
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque IMPERIALE DE CASTELISE

Déposée le 11 décembre 2000 par AUBINAUD MARIE-LISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIALE DE CASTELISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est AUBINAUD MARIE-LISE, domicilié(e) LA PETITE CHAPELLE, 16290 CHAMPMILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBINAUD MARIE-LISE - France.

La marque IMPERIALE DE CASTELISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIALE DE CASTELISE est expirée depuis le 11 décembre 2010.

AUBINAUD MARIE-LISE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DU COGNAC , CHRISTEL DE CASTELISE , CASTELISE


AUBINAUD MARIE-LISE - LA PETITE CHAPELLE, 16290 CHAMPMILLON - France


AUBINAUD MARIE-LISE - France


Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335779 - Publication au BOPI 2001-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Boisson alcoolisée (à l'exception des bières) pétillant de raisin au Cognac